BAUMEL (M. JACQUES) [Seine].
Est élu membre de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique tendant à modifier l'ordonnance n° 59-2 du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances [12 mai 1960].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [6 octobre 1960].
Est élu membre de la commission de contrôle chargée d'examiner la gestion administrative, financière et technique de la Réunion des théâtres lyriques nationaux [16 décembre 1960].
Interventions :
Projet de loi de finances pour 1961. - INFORMATION [4 novembre 1960] ; en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 1746). - R. T. F. [28 novembre 1960] ; comme rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (p. 2093 à 2095).