Tables nominatives

BÉARN (M. le comte DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-secrétaire du 5 ^e bureau, 5 ^e organisation, t. 4, p. 223. -- Est désigné par le sort pour vérifier la constitutionnalité de décrets nommant de nouveaux Sénateurs, t. 1, p. 28. -- Est nommé Membre de la commission chargée d'examiner une loi relative à la concession gratuite, par l'État, à la commune de Soulac (Gironde), de la chapelle du Verdon et des terrains qui en dépendent, t. 1, p. 301 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 181 ; t. 3, p. 342 ; t. 4, p. 142, 328, 427 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1857, t. 3, p. 390 ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives : 1° à l'affectation d'une somme de 5 millions à l'exécution de routes forestières ; 2° au reboisement des montagnes ; 3° à la mise en valeur des marais et des terres incultes appartenant aux communes, t. S, p. 5 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une prolongation de durée de deux brevets accordés au sieur Sax, t. 5, p. 102. -- Fait un rapport sur trois lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, t. 4, p. 380. -- Est entendu dans la discussion sur une Proposition de M. le comte de Ségur-d'Aguesseau, tendant à modifier l'article 38 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 498.