Tables nominatives

BÉHIC (M.). -- Est élu secrétaire, t. 1, p. 24. -- Est nommé vice-secrétaire du 1 ^er bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 670. -- Est nommé membre : de la 2° commission des pétitions, t. 1, p. 671 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au chemin de fer d'Orléans à Châlons-sur-Marne, t. 3, p. 428 ; -- de la commission chargée d'examiner une plainte formée contre M. Ghaix d'Est-Ange, t. 4, p. 187 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 77, -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'agrandissement de l'avant-port du Havre, t. 7, p. 299 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au travail des enfants dans les manufactures, t. 7, p. 747 ; -- d'une commission chargée d'examiner quatre projets de lois ayant pour objet d'organiser les préparatifs de guerre, t. 8, p. 444. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 289 ; t. 5, p. 27. -- Fait un rapport sur le projet de loi portant acceptation de l'offre faite par la chambre de commerce du Havre, d'avancer à l'État une somme de 7 millions de fr. pour l'agrandissement de l'avant-port, t. 7, p. 752. -- Est entendu : sur le projet de règlement, amendement relatif à l'impression des documents, t. 2, p. 125 ; -- sur une pétition réclamant le rachat du péage sur le pont d'Avignon, t. 2, p. 78, 358, 368 ; -- sur des pétitions relatives à la durée du travail dans les manufactures, t. 2, p. 718 ; -- sur une pétition relative au rachat des chemins de fer par l'État, t. 4, p. 295 ; -- sur une plainte formée par M. Mirès contre M. Chaix d'Est-Ange, t. 4, p. 440 ; -- sur des pétitions relatives aux traités de commerce, t. 5, p. 33, 90, 105 ; -- sur le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 331, 353, 358 ; -- sur une pétition dénonçant un conseiller de préfecture qui tiendrait un cabinet d'affaires, t. 6, p. 92 ; -- sur le projet de loi relatif au transport des marchandises dangereuses, t. 0, p. 475. 479. -- Session extraordinaire. -- Est nommé vice-secrétaire du 5 ^e bureau, t. 9, p. 16.