BELBEUF (M. le marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 23, 26, 27 avril, 2, 8, 22, 23, 30 mai, 6, 12, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-président du 5 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 382. -- Est nommé Membre de la commission de comptabilité, t. 1, p. 42 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte tendant à faire rentrer le bois de Vincennes dans le domaine de l'État, t. 3, p. 118 ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois d'intérêt local, t. 4, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur l'émigration, t. 4, p. 224 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la cession du bois de Vincennes à la Ville de Paris, t. 4, p. 328 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi d'intérêt local, t. 4, p. 427.
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