BELBEUF (M. le marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 26 mars ; 9, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 28, 30 juin ; 1 er juillet. -- Est nommé Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 2, p. 283 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 6, p. 5. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 35 ; t. 5, p. 54 . -- Fait un rapport sur quatre lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales, t. 5, p. 157.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.