Tables nominatives

BÉRAL. Lot. - Secrétaire de la Commission des chemins de fer. (J.O., p. 327; F. 5). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1887 (Achats de tabacs) [22 février] (A., p. 235 ; J.O., c.r., p. 235). - Ministère de l'agriculture [25 février] (A., p. 308 ; J.O., c.r., p. 308, 317). - Dépôt et lecture, par M. Loubet, au nom de M. Béral, d'un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du Commerce et de l'Industrie, sur l'exercice 1886, un crédit supplémentaire de 1.600.000 francs pour les encouragements aux pêches maritimes [4 avril] (A., p. 536 ; J.O., c.r., p. 536 ; an., p. 583 ; I. 230). - Secrétaire de la Commission des finances (J.O., p. 1614 ; F. 38). - Son rapport sur l'élection sénatoriale de M. Alfred Biré, par le département de la Vendée [17 mai] (A., p. 569 ; J.O., c.r., p. 569). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'attribution, au profit de l'Etat, des communes et des particuliers qui ont subi des pertes lors des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Constantine, d'une partie des produits du séquestre apposé sur le territoire des collectivités indigènes responsables des incendies [26 mai] (A., p. 581 ; J.O., c.r., p. 581 ; an., p. 612 ; I. 257). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du même projet de loi [2 juin] (A., p. 601 ; J.O., c.r., p. 601). - [10 juin] (A.; p. 612 ; J.O., c.r., p. 614). - [17 juin] (A., p. 631 ; J.O., c.r., p. 631). - Dépose et donne lecture du rapport sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 931.668 francs, pour frais d'occupation de Diego-Suarez, pendant l'année 1887 [20 juillet] (A., p. 806 ; J.O., c.r., p. 806 ; an., p. 766 ; I. 430). - Dépose et donne lecture du rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver l'usage pour l'infanterie, l'artillerie, les sapeurs-conducteurs du génie et les trains des équipages, d'un nécessaire individuel, du système dit Bouthéon, destiné à remplacer, au fur et à mesure de sa mise hors de service, le matériel similaire actuel (marmite et gamelle à quatre hommes et marmite individuelle) [22 juillet] (A. t., p. 828 ; J.O., c.r., p. 828 ; an. p. 768 ; I. 444). - Membre de Commissions (F. 4, 14, 28, 35, 37, 54 ; J.O. p. 308, 717, 1294, 1552, 1589, 2823).