BIZOT DE FONTENY. Haute-Marne. - Nommé membre de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Joseph Fabre sur le fonctionnement parlementaire en temps de guerre, en remplacement de M. le général Billot (J.O., p. 3719 ; F. 56). - Président de la même Commission (J.O., p. 3741 ; F. 57). - Membre de Commissions (F. 6, 16, 56, 57, 60 ; J.O., p. 511, 1035, 3717, 3741, 3856).
BIZOT DE FONTENY. Haute-Marne. - Demande un congé [16 novembre] (J.O., c.r., p. 815). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but d'interdire la fabrication, la circulation et la vente des vins artificiels [17 décembre] (A., t. I, p. 228 ; J.O., c.r. p. 903). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O.. p. 5998).