BOINVILLIERS (M.). -- Est nommé vice-secrétaire du 2 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 36 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux forges et usines, t. 2, p, 623 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1865, d'un crédit supplémentaire de 52157 fr. applicable aux dépenses ordinaires des facultés, t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crimes, délits et contraventions commis à l'étranger, t. 4, p. 21 ; -- de la 6 e commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au desséchement des étangs de la Bombes, t. 5, p. 159. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 484 ; t. 2, p. 292 ; t. 3, p. 59 ; t, 5, p. 338. -- Fait un rapport sur la loi relative aux forges et usines, t. 2, p. 728.
BOINVILLIERS (M.). -- Est nommé vice-secrétaire du 2 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 36 ; -- d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux forges et usines, t. 2, p, 623 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1865, d'un crédit supplémentaire de 52157 fr. applicable aux dépenses ordinaires des facultés, t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crimes, délits et contraventions commis à l'étranger, t. 4, p. 21 ; -- de la 6 e commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative au desséchement des étangs de la Bombes, t. 5, p. 159. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 484 ; t. 2, p. 292 ; t. 3, p. 59 ; t, 5, p. 338. -- Fait un rapport sur la loi relative aux forges et usines, t. 2, p. 728.