Tables nominatives

BOISSY (M. le marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 4, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé vice-secrétaire du 3 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 19. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 383, 575 ; t. 4, p. 141. -- Est entendu dans la discussion sur un incident relatif à la nomination de la 1 ^re commission des pétitions, t. 1, p. 34 ; -- à l'occasion du procès-verbal de la séance impériale, t. 1, p. 38, 39. -- Ses observations sur les défauts de la salle provisoire au point de vue de l'acoustique, t. l, p. 38, 50, 90, 91. -- Est entendu à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 22 mars, t. 1, p. 416, 117, 118, 119. -- Demande l'impression des pétitions des Évêques de Montauban et de Carcassonne relatives à la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 1, p. 198. -- Est entendu dans la discussion de ces pétitions, t. 1, p. 293 ; t. 4, p. 615 ; -- sur un incident relatif à la publicité donnée au procès-verbal, t. 1, p. 368. -- Son observation sur l'impression d'un rapport, t. 1, p. 593. -- Est entendu dans la discussion sur la mise à l'ordre du jour de la discussion des conclusions d'un rapport sur des pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 53. -- Son observation sur la remise d'une discussion, t. 2, p. 145. -- Est entendu dans la discussion sur la loi concernant le tarif des sucres, des cafés, du cacao et du thé, t. 2, p. 446, 448. -- Son observation sur l'impression d'un discours, t. 2, p. 516. -- Est entendu dans la discussion sur les pétitions relatives au traité de commerce avec l'Angleterre, t. 2, p. 560, 594, 595 ; -- sur le procès-verbal lu à la séance du 25 mai, t. 3, p. 2, 5, 6. -- Son observation sur la clôture d'une discussion, t. 3, p. 262. -- Ses observations sur une pétition des pâtissiers de Paris se plaignant de la concurrence que leur font les boulangers, t. 3, p. 286, 288. -- Est entendu dans la discussion sur le budget du Sénat pour l'exercice 1860, t. 3, p. 488 ; -- sur la loi concernant la fabrication et le commerce des armes de guerre, t. 4, p. 104, 109, 110 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de nouvelles pétitions concernant la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 4, p. 321 ; -- sur une pétition dénonçant l'inconstitutionnalité d'un arrêté préfectoral, t. 4, p. 419. -- Demande l'impression des pétitions relatives à la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 4, p. 420. -- Est entendu à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 17 juillet, t. 4, p. 424, 425, 426 ; -- dans la discussion sur les pétitions relatives à la Puissance temporelle du Saint-Siège, t. 4, p. 615 ; -- dans la discussion sur la loi relative à l'affectation d'une somme de 40 millions à des prêts à l'industrie, t. 5, p. 74.