Tables nominatives

BOISSY (M. le marquis DE). -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 ^er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3, 14, 23, 28 mai ; 13, 18, 20, 27, 30 juin ; 1 ^er juillet. -- Est nommé Membre d'une commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. l, p. 80. -- Demande la remise de la délibération sur la loi relative à la conversion des rentes, t. 1, p. 54, 56. -- Ses observations à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 21 février, t. 1, p. 170 ; -- du procès-verbal lu à la séance du 25 février, t. 1, p. 458. -- Est entendu dans la discussion du projet d'Adresse : § 2 ( Affaires intérieures), t. 1, p. 383, 412 ; incident sur son discours, t. 1, p. 461, 462 ; § 9 (Affaires étrangères), t. 2, p. 170, 177 ; § 10 ( Italie, question romaine), t. 2, p. 378, 380. -- Ses observations à l'occasion du procès-verbal lu à la séance du 20 mars, t. 3, p. 74 ; -- sur une pétition relative au préjudice causé à notre marine par les règlements du Gouvernement espagnol, t. 3, p. 144 ; -- sur une pétition relative à la création d'une école pour les langues asiatiques, t. 3, p. 153, 156 ; -- sur une pétition demandant qu'il soit interdit aux magistrats de se porter candidats à des fonctions électives dans le ressort du tribunal où ils siègent, t. 3, p. 176, 177, 178 ; -- sur des pétitions demandant que le bénéfice de la loi du 25 juin 1861, sur les pensions militaires, soit étendu aux officiers dont la pension de retraite était déjà liquidée avant cette époque, t. 3, p. 237 ; -- sur d'autres pétitions ayant le même objet, t. 4, p. 117 ; -- sur un incident relatif à l'ordre suivi dans l'examen des pétitions, t. 3, p. 614, 615, 616 ; -- sur un incident à l'occasion du rapport d'une pétition non inscrite à l'ordre du jour, t. 4, p. 146, 147, 148 ; -- sur une pétition demandant la suppression des passeports, t. 4, p. 157 ; -- sur une demande d'impression de pétitions dénonçant comme inconstitutionnel un décret autorisant les travaux à faire pour la dérivation sur Paris des sources de la Dhuis, t. 4, p. 406 ; -- sur une pétition relative à l'affranchissement des lettres au moyen d'enveloppes fournies par la poste, t. 4, p. 606 ; -- sur la question de savoir si un étranger a le droit d'adresser une pétition au Sénat, t. 5, p. 193, 194 ; -- sur une pétition relative à une pension de veuve de militaire, t. 5, p. 358. -- Réclamation incidente sur les manifestations hostiles qui auraient eu lien à Londres à la réception de nouvelles de l'expédition du Mexique, t. 5, p. 368, 369. -- Se plaint de la suppression du bureau télégraphique du Sénat, t. 6, p. 209, 210 ; -- Est entendu sur une pétition demandant la modification des articles 34 et 35 de la Constitution, t. 6, p. 297 ; -- sur la lecture d'une pétition, dénonçant comme inconstitutionnel le décret relatif à la mise à la retraite des magistrats, t. 6, p. 302.