BONJEAN (M.). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 2, p. 266, 344. -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 26, 27 avril, 4, 8 mai, 6, 12, 15, 18, 27 juin, 4, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé Membre de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 382 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 19 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t. 3, p. 341 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1857, t, 3, p. 390 ; -- de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 414, 870 ; -- de la 5 e commission des pétitions, t. 4, p. 223 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et les fondateurs de la Société de Crédit agricole, t. 5, p. 102. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 538, t. 4, p. 471, 488. -- Fait un rapport sur la loi portant approbation d'une convention passée entre l'État et les fondateurs de la Société de Crédit agricole, t. 5, p. 150. -- Est entendu dans la discussion sur une Proposition de M. le comte de Ségur-d'Aguesseau tendant à modifier l'article 38 du Règlement intérieur du Sénat, t. 1, p. 820 ; -- sur une pétition des pâtissiers de Paris, se plaignant de la concurrence que leur font les boulangers, t. 3, p. 327 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition présentant un projet ayant pour objet d'assurer l'exécution des dons et legs faits aux communes et aux établissements publics, t. 4, p. 473 ; -- comme Rapporteur, sur une pétition d'ouvriers de Lille, demandant la modification des conditions du salaire et de celles du travail, t. 4, p. 485.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.