Tables nominatives

BONJEAN (M.), l'un des Secrétaires élus. -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 23 avril ; 2 mai. -- Est élu Secrétaire, pour l'année 1863, t. 1, p. 27. -- Est nommé vice-secrétaire du 5 ^e bureau, 2 ^e organisation, t. 1, p. 349. -- Est nommé Membre de la 2 ^e Commission des pétitions, t. 1, p. 350 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre d'État, sur l'exercice 1863, d'un crédit de 30 000 fr. pour les dépenses des funérailles de S. Ém. le cardinal Morlot, t. 2, p. 137 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi relative à la création d'une cinquième chambre civile à la Cour impériale de Paris, t. 2, p. 382 ; -- de la 4 ^e Commission des pétitions, t. 3, p. 355 ; -- de la Commission chargée d'examiner la loi portant modification de plusieurs dispositions du Code pénal, t. 3, p. 500. -- Fait des rapports de pétitions, t. l, p. 194, 195, 228, 352, 371 ; t. 4, p. 147. -- Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion sur une pétition faite par un insensé, t. 1, p. 204; -- comme Rapporteur, dans un incident relatif à la légalisation des signatures apposées sur les pétitions, t. 1, p. 368 ; -- dans la discussion sur les pétitions relatives à la Pologne, t. 2, p. 194 ; -- sur une pétition relative à la demande, faite par une commune, d'être autorisée à vendre des bois pour subvenir aux frais de construction de son église, t. 2, p. 560.