BONJEAN (M. le président). -- Est nommé membre : de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 36 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 137 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1865, d'un crédit supplémentaire de 52157 fr., applicable aux dépenses ordinaires des facultés, t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crimes, délits et contraventions commis à l'étranger, t. 4, p. 21. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 422. -- Est entendu dans la discussion : sur le projet d'Adresse, § 9 (Rome), t. 1, p. 276 ; § 13 (Le pouvoir et la liberté), t. 1, p. 373 ; -- sur une pétition relative à l'organisation synodale de l'Église réformée, t. 1, p. 658 ; -- sur les pétitions relatives au cadastre, t. 2, p. 169 ; -- sur la loi relative aux instruments de musique mécaniques, t. 3, p. 133 ; -- sur les pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 4, p. 54.
BONJEAN (M. le président). -- Est nommé membre : de la commission chargée de rédiger le projet d'Adresse, t. 1, p. 36 ; -- de la 3 e commission des pétitions, t. 2, p. 137 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de l'instruction publique, sur l'exercice 1865, d'un crédit supplémentaire de 52157 fr., applicable aux dépenses ordinaires des facultés, t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux crimes, délits et contraventions commis à l'étranger, t. 4, p. 21. -- Fait un rapport sur cette loi, t. 4, p. 422. -- Est entendu dans la discussion : sur le projet d'Adresse, § 9 (Rome), t. 1, p. 276 ; § 13 (Le pouvoir et la liberté), t. 1, p. 373 ; -- sur une pétition relative à l'organisation synodale de l'Église réformée, t. 1, p. 658 ; -- sur les pétitions relatives au cadastre, t. 2, p. 169 ; -- sur la loi relative aux instruments de musique mécaniques, t. 3, p. 133 ; -- sur les pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 4, p. 54.