BONJEAN (M. le président). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 23 mars, t. 1, p. 444. -- Est nommé vice-secrétaire du 4° bureau, 5° organisation, t. 3, p. 375. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi relative à la contrainte par corps, t. 2, p. 354 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative a la révision des procès criminels et correctionnels, t. 3, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les conseils municipaux, t. 3, p. 198 ; -- de la 5° commission des pétitions, t. 3, p. 375. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 107, 422, 434. -- Fait un rapport sur la loi relative aux conseils municipaux, t. 4, p. 453. -- Est entendu, comme rapporteur, sur une pétition réclamant contre nomination du recteur de l'académie de Douai, t. 1, p. 433; -- sur une pétition relative à l'instruction, à fin d'acceptation des dons et legs faits aux communautés religieuses, t. 3, p. 472, 490 ; -- dans un incident sur le renvoi à la commission chargée d'examiner la loi relative aux crédits supplémentaires de 1867, du budget ordinaire de 1868, t. 5, p. 214, 225 ; -- dans un incident sur la fixation du jour de la discussion des lois de finances, t. 5, p. 345.
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