BOUDET (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, premier vice-président. -- Nommé premier vice-président, pour l'année 1866, par décret du 23 décembre 1865, t. 1, p. 22. -- Est nommé : vice-président du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 34 ; -- président du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-président du 1 er bureau, 3° organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé : membre de la 4 e commission des pétitions, t. 2, p. 623 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t. 3, p. 502 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux conseils généraux, t. 3, p. 588 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte modificatif de la Constitution, t. 5, p. 306. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 406, 689 ; t. 5, p. 85. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative à la perception du droit des pauvres dans les théâtres de Paris, t. 3, p. 415 ; -- sur l'application de la question préalable à une pétition relative à la restauration des tableaux de Rubens au Louvre, t. 3, p. 787 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives à la dispense du service militaire accordée aux frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 7, 19 ; -- sur une pétition relative aux subventions industrielles pour l'entretien des chemins vicinaux, t. 4, p. 182. -- Demande la remise de la discussion sur des pétitions relatives au droit d'alignement, t. 5, p. 370.
BOUDET (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, premier vice-président. -- Nommé premier vice-président, pour l'année 1866, par décret du 23 décembre 1865, t. 1, p. 22. -- Est nommé : vice-président du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 34 ; -- président du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-président du 1 er bureau, 3° organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé : membre de la 4 e commission des pétitions, t. 2, p. 623 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte relatif à la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, t. 3, p. 502 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux conseils généraux, t. 3, p. 588 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte modificatif de la Constitution, t. 5, p. 306. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 406, 689 ; t. 5, p. 85. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative à la perception du droit des pauvres dans les théâtres de Paris, t. 3, p. 415 ; -- sur l'application de la question préalable à une pétition relative à la restauration des tableaux de Rubens au Louvre, t. 3, p. 787 ; -- dans un incident sur la mise à l'ordre du jour du rapport sur des pétitions relatives à la dispense du service militaire accordée aux frères des écoles chrétiennes, t. 4, p. 7, 19 ; -- sur une pétition relative aux subventions industrielles pour l'entretien des chemins vicinaux, t. 4, p. 182. -- Demande la remise de la discussion sur des pétitions relatives au droit d'alignement, t. 5, p. 370.