Tables nominatives

BOUDET (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, premier vice-président. -- Est nommé : vice-président du 3 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 24 ; -- président du 4 ^e bureau, 3 ^e organisation, t. 2, p. 228 ; -- vice-président du 3° bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 190 ; -- président du 2 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 6, p. 166 ; -- président du 1 ^er bureau, 9 ^e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de la 2 ^e commission des pétitions, t. 1, p. 445 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 596 ; t. 6, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi qui ouvre un crédit au ministre de l'intérieur pour subventions et secours, t. 1, p. 690 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 114 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les réunions publiques, t. 3, p. 688 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'achèvement des chemins vicinaux et à la création d'une caisse spéciale pour leur exécution, t. 6, p. 91 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'exécution de plusieurs chemins de fer, t. 6, p. 258 ; -- de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un sénateur, t. 6, p. 660 ; -- de la 9 ^e commission des pétitions, t. 7, p. 173 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi qui abroge l'article 1781 du Code Napoléon, t. 7, p. 294. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 365 ; t. 3, p. 61, 635, 644, 704 ; t. 7, p. 79. -- Fait un rapport sur la loi relative à la prorogation de la surtaxe sur les alcools établie à la commune de Mayenne (Mayenne), t. 2, p. 2. -- Est entendu : comme rapporteur, sur le projet de loi relatif à la surtaxe à l'octroi de Mayenne (Mayenne), t. 2, p. 9 ; -- sur la mise à l'ordre du jour de pétitions relatives au canal Cavour, t. 3, p. 330 ; -- comme rapporteur, sur une pétition relative à l'ouverture des cabarets, t. 1, p. 643 ; -- sur des pétitions réclamant contre le trop grand nombre de cabarets dans les campagnes, t. 4, p. 600, 605.