Tables nominatives

BOUDET (M.), l'un des grands dignitaires du Sénat, premier vice-président. -- Est nommé : président du 3 ^e bureau, 1 ^re organisation, t. 1, p. 32 ; -- vice-président du 4 ^e bureau, 8 ^e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé : membre de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-Consulte abrogeant l'article 57 de la Constitution, t. 4, p. 96 ; --de la commission chargée d'examiner le projet de sénatus-consulte fixant la Constitution de l'Empire, t. 5, p. 77 ; -- de la commission chargée d'examiner la proposition de loi relative à la présidence des conseils de préfecture, t. 6, p. 576 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la procédure à suivre devant les conseils de préfecture, t. 7, p. 384 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au timbre sur les journaux, t. 7, p. 565 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'augmentation du personnel du tribunal de la Seine, t. 7, p. 748 ; -- de la commission chargée d'examiner une proposition de loi sur la liberté de l'enseignement supérieur, ibid. ; -- de la commission chargée d'examiner quatre projets de lois ayant pour objet d'organiser les préparatifs de guerre, t. 8, p. 444 ; -- d'une commission chargée d'examiner les lois de finances, t. 8, p. 556. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 69 ; t. 6, p. 28. -- Fait un rapport sur une proposition de loi relative à la présidence des conseils de préfecture, t. 7, p. 683. -- Est entendu : sur une pétition relative à la perception des impôts dans les faubourgs de Toulon, t. 1, p. 175 ; -- sur le projet de règlement : amendement relatif au délai de convocation des commissions, t. 2, p. 106 ; art. 46 (Procédure pour la proposition de sénatus-consulte), t. 2, p. 143 ; -- sur des pétitions réclamant l'abolition de l'impôt du sel, t. 3, p. 767, 775 ; -- sur une question relative au fonds d'abonnement des préfectures, t. 6, p. 395 ; -- sur le projet de révision du règlement : art. 4, t. 6, p. 503 ; art. 22, t. 6, p. 523, 530 ; art. 37, p. 535 ; art. 53, p. 543 ; amendements relatifs à l'administration intérieure du Sénat, t. 6, p. 733. -- Session extraordinaire. -- Est nommé vice-président du 2° bureau, t. 9, p. 15. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'organisation de la garde nationale, t. 9, p. 43 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux effets de commerce, t. 9, p. 76 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux magasins généraux, t. 9, p. 173. -- Fait un rapport sur le projet de loi relatif à l'élection des officiers de la garde nationale de la Seine, t. 9, p. 276. -- Est entendu : sur ce même projet, t. 9, p. 277 ; -- à la séance du 4 septembre, sur la conduite à tenir en présence de l'envahissement du Corps législatif, t. 9, p. 310.