BOUGUES . Haute-Garonne . - 1902 : est admis [30 octobre] (A. t. II, p. 58 ; J.O., p. 1069). - Membre de Commission (F. 63 ; J.O., p. 6936). - 1903 : dépose et lit son rapport sur les élections du Nord [16 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 9). - Dépose un rapport sommaire sur le projet de résolution de M. Leydet et plusieurs de ses collègues, tendant à modifier le règlement [21 mars] (A. t. I, p. 593 ; J.O., p. 495 ; I. 113). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (budget annexe de la Légion d'honneur) [15 décembre] (A. t. II, p. 266 ; J.O., p. 1485 ; I. 319). - Membre de Commissions (F. 5, 20, 47, 62 ; J.O., p. 359, 1067, 3435, 4036). - 1904 : Membre de Commissions (F. 5, 75 ; J.O., p. 499, 7310). - 1905 : Membre de Commissions (F. 14, 32 ; J.O., p. 994, 1926).
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