BOUQUEREL (M. AMÉDÉE) [Oise].
Est nommé membre : de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs. [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme ( ibid. ).
Réélu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).
Est nommé membre : de la commission des affaires économiques, des douanes et des conventions commerciales [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme (ibid.) ; de la commission du fonds d'investissement routier [12 juin 1952] (p. 1225).
Dépôts législatifs :
Avis présenté au nom de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme, sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement des services civils pour l'exercice 1953 (postes, télégraphes et téléphones) [2 décembre 1952] (I., n° 605). - Rapport fait au nom de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme, sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, portant organisation des services postaux des valeurs à recouvrer et des envois contre remboursement [30 décembre 1952] (I., n° 669).
Interventions :
Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Pouget relative à la circulation routière [21 février 1952] (p. 540). - Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des transports, dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services des P.T.T. pour 1953 [5 décembre 1952]. Discussion générale (p. 2254 et 2255).