BRENIER (M. le baron). -- Est nommé : vice-secrétaire du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 32; -- secrétaire du 5 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 554. -- Est nommé membre : de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 33; -- d'une commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 1, p. 325; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2 p. 367 ; -- de la 4 e commission des pétitions, t, 2, p. 551. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 428. -- Est entendu : sur une pétition relative à l'établissement de succursales des caisses d'épargne dans les bureaux de poste, t, 2, p. 421, 423. -- Demande l'ajournement de la discussion sur la loi réglant la compétence de. la cour impériale de Saigon, t. 2, p. 485, -- Est entendu dans un incident sur une demande d'ajournement, formée au nom du Gouvernement, de la discussion sur des pétitions relatives aux droits de succession, t, 2, p, 498 à 502. -- Demande la mise à l'ordre du jour d'un certain nombre de pétitions appartenant aux sessions antérieures, t. 2, p. 536 à 547. -- Est entendu, en comité secret, sur les moyens qu'il propose pour assurer une plus grande publicité aux comptes rendus des séances du Sénat, t. 3, p. 461, 481.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.