BUTENVAL (M. le baron His DE). -- Nommé Sénateur par décret du 4 novembre 1865. -- Prête serment à la séance impériale, f. 1, p. 19. -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 20 avril, t. 2, p. 438. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé Membre de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 35. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 81, 566, 676 (agriculture) ; t. 3, p. 10 ; t. 4, p. 149, 290. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative à une réclamation d'indemnité pour dépossession arbitraire d'une propriété à Papeiti, t. 2, p. 571, 578 ; -- sur une pétition relative à l'inexécution de la loi sur le travail des enfants dans les manufactures, t. 5, p. 337.
BUTENVAL (M. le baron His DE). -- Nommé Sénateur par décret du 4 novembre 1865. -- Prête serment à la séance impériale, f. 1, p. 19. -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 20 avril, t. 2, p. 438. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé Membre de la 1 re commission des pétitions, t. 1, p. 35. -- Fait des rapports de pétitions, t. 2, p. 81, 566, 676 (agriculture) ; t. 3, p. 10 ; t. 4, p. 149, 290. -- Est entendu : comme rapporteur, sur une pétition relative à une réclamation d'indemnité pour dépossession arbitraire d'une propriété à Papeiti, t. 2, p. 571, 578 ; -- sur une pétition relative à l'inexécution de la loi sur le travail des enfants dans les manufactures, t. 5, p. 337.