CAMBACÉRÈS (M. le duc DE). -- Est nommé : vice-secrétaire du 4 e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 35 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner une loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux usages commerciaux, t. 3, p. 712 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. 102 ; -- de la 6° commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux courtiers de marchandises, t. 5, p. 159.
CAMBACÉRÈS (M. le duc DE). -- Est nommé : vice-secrétaire du 4 e bureau, 1re organisation, t. 1, p. 35 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 136. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner une loi portant institution d'un prix de 50 000 fr. pour une nouvelle application économique de la pile de Volta, t. 1, p. 421 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux usages commerciaux, t. 3, p. 712 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. 102 ; -- de la 6° commission des pétitions, t. 4, p. 634 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux courtiers de marchandises, t. 5, p. 159.