CASTAING (Robert), sénateur (Gers) SOC.

NOMINATIONS

Membre de la commission des affaires culturelles.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à la "Fondation du patrimoine"- Deuxième lecture [n° 0339 (95-96)] - (22 mai 1996)- Discussion générale (p. 2707, 2708) : répartition des rôles respectifs de la future Fondation et des pouvoirs publics. Sauvegarde du patrimoine non protégé. Statut juridique de la Fondation. Equilibre au sein du conseil d'administration. Clarification des missions de la Caisse des monuments historiques et des sites. Le groupe socialiste s'abstiendra sur ce projet de loi.

- Projet de loi de finances pour 1997 [n° 0085 (96-97)]

Deuxième partie :

Education nationale, enseignement supérieur et recherche - I - Enseignement scolaire

- (3 décembre 1996) (p. 6509) : enseignement en milieu rural. Département du Gers. (p. 6510) : évaluation de l'application des principales mesures du Nouveau contrat pour l'école en sixième. Diminution des crédits accordés aux établissements pilotes. Enseignement professionnel. Assistants de langues étrangères. Lutte contre l'exclusion par le biais de l'école.