CAUCHON (JEAN), sénateur d'Eure-et-Loir (U. C. D. P.). Ques teur du Sénat.

QUESTIONS

Questions orales :

Question n° 1764, à M. le ministre de, l'économie et des finances, relative aux mesures en faveur de l'épargne et des rentiers viagers, posée le 14 avril 1976 (p. 555). - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'économie et des finances (Budget) [27 avril 1976] (p. 722, 723).

Réponse, le 4 mai 1976 (p. 808, 809), de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement (Logement) à sa question n° 1659 (cf. 1975) relative aux difficultés rencontrées par les organismes de construction de logements sociaux.

Remplace M. Jean Sauvage, le 4 mai 1976, lors de la réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement (Logement) à la question de son collègue n° 1666 (p. 1975) relative au fonctionnement de l'association nationale pour l'amélioration de l'habitat (p. 809, 810).

Remplace M. Pierre Schiélé, le 1 er juin 1976, lors de la réponse de Mme le secrétaire d'Etat à la condition féminine à la question de son collègue n° 1667 (p. 1975) relative à l'orientation et à la formation professionnelle des femmes (p. 1477).

Question n° 1672 relative à l'indemnité d'attente d'emploi aux veuves et divorcées (p. 1975). - Réponse le 1 er juin 1976 (p. 1478).

Question n° 1835 à M. le ministre du travail concernant la durée du travail (systèmes progressifs de préretraite), posée le 2 juillet 1976 [ J. O. 6 juillet 1976]. - Réponse de M. le secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail (condition des travailleurs manuels), le 12 octobre 1976 (p. 2685, 2686). Question n° 1897, à M. le ministre du travail concernant les pensions de réversion (amélioration), posée le 25 octobre 1976 [ J. O. Débats 27 octobre 1976] (p. 2963).

Questions orales avec débat:

Question 194 de M. Georges Cogniot, concernant la réforme du second cycle universitaire [1 er juin 1976] (p. 1472, 1473) : la différence entre démocratisation et « massification » de l'enseignement. La représentation plus forte des catégories sociales numériquement les plus faibles. La baisse de la qualité du travail des étudiants. Le chômage des diplômés. Les deux missions de l'Université : 1° transmettre et renouveler le patrimoine culturel ; 2° former les jeunes dans une finalité professionnelle. La réforme du second cycle de l'enseignement supérieur a le mérite de mettre en accord l'attribution des maîtrises avec les possibilités du marché du travail. Elle s'attaque à la dépréciation des diplômes. L'injustice d'une sélection en première année du cycle universitaire. L'idée de la mise en place d'un collège universitaire entre le lycée et l'Université. Les moyens financiers des nouvelles filières. Le caractère discutable de la suppression de la valeur nationale des diplômes.

Question n° 30, à M. le Premier ministre, relative aux cadres et à leurs syndicats, posée le 12 octobre 1976 (p. 2683).