CAZALAS. Élu par le département des Hautes-Pyrénées. - Son rapport sur les élections du département de l'Allier [9 mars] (A., t. I, S t , p. 9 ; J.O., p. 1655). - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 26 ; J.O., p. 1692). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de Saint-Pé-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées) relative à la loi sur la liberté de l'enseignement supérieur. - Une pétition de M. Dautus [30 mai] (J. O., p. 3722) [7 juin] (J.O., p. 3948) Hautes-Pyrénées [23 juin] (J.O., p. 4474). - Président de la Commission relative à la pension de M me veuve Ricard (J.O., p. 5203 ; F. n° 39). - Membre d'une Commission (F. n° 15 ; J.O., p. 2612).
CAZALAS (Hautes-Pyrénées). - Est entendu sur le projet de loi relatif à l'administration de l'armée [15 novembre] (A., t. I, S t , p. 89, 93 ; J.O., p. 8307). - Dépose des pétitions d'habitants du département des Hautes-Pyrénées (J.O., p. 8543, 8911). - Président de la 2 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 8953 ; F. n° 12). - Dépose ses rapports sur deux projets de lois d'intérêt local concernant le, département des Hautes-Pyrénées et la ville de Saint-Pierre-lès-Calais [26 décembre] (A., t. II, S t , p. 187, 188 ; An., p. 459 ; J.O., p. 9738, 138-194 ; I. n os 94, 95).