CAZALAS. (Hautes-Pyrénées. - Secrétaire de la 2 e Commission des pétitions (J.O., p. 1875 ; F. n° 20). - Dépose soixante-seize pétitions de 484 anciens officiers en retraite, résidant dans les départements des Basses-Pyrénées, des Hautes-Pyrénées, de la Haute-Garonne et de Tarn-et-Garonne (J.O., p. 2141). - Dépose cent trente et une pétitions de 3.653 habitants des communes de Bagnères-de-Bigorre, Ancizan, Antist, Argelez, Asté, Azet, Banios, Bettes, Bramavaque, Campan, Castillon, Esbareich, Estarvielle, Gejean, Montgaillard, Monléon, Magnoac, Ourde, Sost, Tajan, Tiébons, Troubat, Tuzaguet (Hautes-Pyrénées) (J.O., p. 5472). - Dépose trois pétitions de 136 habitants de la commune de Cieutat (Hautes-Pyrénées) (J.O., p. 5761). - Dépose huit pétitions de 333 habitants de Cauterets, Hères, Mauléon-Barousse, Momères, Pouyastruc, Sombrun (Hautes-Pyrénées) (J.O., p. 6254). - Dépose son rapport sur l'élection sénatoriale du département de la Savoie. (Admission de M. Parent [21 juin] (A., t. VIII, p. 96 ; J.O., p. 6805. - Dépose deux pétitions de 52 habitants d'Artiguemy et de Chelles-Spon (Hautes-Pyrénées) (J.O., p. 6991). - Membre de Commissions (F. n os 19, 40 ; J.O., p. 1828, 4385).
CAZALAS. Hautes-Pyrénées. - Président de la septième Commission des pétitions [novembre] (J.O., p. 11108 ; F. n° 4.) - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi de M. Hervé deSaisy, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement dans l'armée de terre de l'obligation de savoir lire et écrire, par assimilation à la loi votée dans ce but pour l'armée de mer (J.O., p. 12421 ; F. n° 20). - Membre de Commissions (F. n os 3, 19 ; J.O., p. 10972, 12330).