CÉCILLE (M. le vice-amiral comte). -- Prend part au vote dans les séances des 29 mars, 3, 19, 23, 26, 27 avril, 2, 4, 8, 12, 18, 22, 23, 30 mai, 6, 8, 12, 15, 18, 22, 27, 30 juin, 10, 13, 17, 23 et 24 juillet. -- Est nommé Membre de plusieurs commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 1, p. 383 ; t. 4, p. 71 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à une modification de l'article 1 er de la loi du 20 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée navale, t. 1, p. 614 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à la modification du cadre des officiers-généraux de la marine, t. 3, p, 414 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi concernant la fabrication et le commerce des armes de guerre, t. 4, p. 2 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant modification de plusieurs articles de celle du 20 avril 1855, relative à la dotation de l'armée, t. 4, p. 326 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux grandes pêches maritimes, t. 5, p. 5.
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