CECILLE (M. le vice-amiral comte). -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé : vice-président du 1 er bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-président du 5 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 622 ; -- vice-président du 1 er bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 3, p. 3.
CECILLE (M. le vice-amiral comte). -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Est nommé : vice-président du 1 er bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-président du 5 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 622 ; -- vice-président du 1 er bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre d'une commission chargée d'examiner une loi relative à un échange d'immeubles, t. 3, p. 3.