CECILLE (M. le vice-amiral comte). -- Est nommé : vice-président du 5 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 368; -- président du 33 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 352. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner les lois sur les douanes, t. 1, p. 369; -- d'une commission chargée d'examiner des lois d'intérêt local, t. 3, p. 261.
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