CECILLE (M. le vice-amiral comte). -- Est nommé : vice-président du 1 er bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 444 ; -- président du 4 e bureau, 6 e organisation, t. 3, p. 747 ; -- vice-président du 2 e bureau, 7 e organisation, t. 5, p. 94 ; -- président du 4 e bureau, 8 e organisation, t. 6, p. 166 ; -- vice-président du 2 e bureau, 9 e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi sur le recrutement de l'armée et l'organisation de la garde nationale mobile, t. 2, p. 114 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1867, t. 3, p. 414 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi sur les douanes, t. 4, p. 257 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'approbation des stipulations financières contenues dans une convention passée entre le ministre des finances et la compagnie des services maritimes des messageries impériales, pour l'extension du service postal dans les mers des Indes, de la Chine et du Japon, t. 6, p. 168 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'appel du contingent de la classe de 1868, t. 6, p. 382 ; -- de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un sénateur, t. 6, p. 660.
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