CECILLE (M. le vice-amiral comte). -- Est nommé : président du 4 e bureau, 3 e organisation, t. 3, p. 427 ; -- président du 2 e bureau, 6 e organisation, t. 6, p. 2 ; -- vice-président du 4 e bureau, 7 e organisation, t. 7, p. 297 ; -- vice-président du 1 er bureau, 8 e organisation, t. 8, p. 394. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au partage des terres vaines et vagues de la Bretagne, t. 8, p. 970.
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