CHABANNES (M. le vice-amiral vicomte DE). -- Est nommé membre de la 5 e commission des pétitions, t. 5, p. 195 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux mesures à prendre contre les incendies dans les forêts du Var, t. 6, p. 4 ; -- de la 8 e commission des pétitions, t. 8, p. 395 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant à 140 000 hommes le contingent à appeler sur la classe 1870, t. 8, p. 599 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux grandes pêches maritimes, t. 8, p. 649 ; -- de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 4 du sénatus-consulte du 25 décembre 1852, relatif aux travaux publics, t. 8, p. 969. -- Fait des rapports de pétitions, t. 6, p. 244, 419 ; t. 7, p. 374. -- Session extraordinaire. -- Est nommé membre de la commission chargée d'examiner le projet de loi augmentant les forces militaires de la France, t. 9, p. 173.
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