CHASSELOUP-LAUBAT (M. le marquis DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister à la séance du 11 mars, t. 1, p. 117. -Est nommé : vice-président du 4 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 44 ; -- vice-président du 1 er bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 374. -- Est nommé membre : de la 2 commission des pétitions, t. 1, p. 368; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux suppléments de crédits de l'exercice 1867, t. 4, p. 414. -- Fait des rapports de pétitions, t. 3, p. 59; t. 4, p. 160 ; t. 5, p. 245. -- Est entendu, comme rapporteur, sur une pétition relative à la perception des droits sur les combustibles et matières premières à l'octroi de Paris, t. 5, p. 387, 391, 393.
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