CHASSELOUP-LAUBAT (M. le marquis DE). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 1, p. 443 ; t. 4, p. 161. -- Est nommé : vice-président du 5 e bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 25 ; -- président du 3 e bureau, 3 e organisation, t. 2, p. 228 ; -- vice-président du 2° bureau, 6 e organisation, t. 3, p. 747 ; -- président du 5° bureau, 8 e organisation, t. 6, p. 167. -- Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi relative à la presse, t. 3, p. 414 ; -- d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à l'approbation des stipulations financières de conventions passées entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics et les compagnies des chemins de fer de Paris-Lyon-Méditerranée et des Charentes, t. 6, p. 92 ; -- de la 9 e commission des pétitions, t. 7, p. 173.
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