Tables nominatives

CHASSIRON (M. le baron DE). -- Prend part au vote dans les séances des 29, 30 janvier ; 25, 28 février ; 12, 14, 17, 19, 21, 24 mars ; 13, 15, 21, 25, 28 avril ; 1 ^er , 2, 5, 7, 8, 9 mai ; -- Est nommé vice-secrétaire du 1 ^er bureau, 4 ^e organisation, t. 3, p. 354. -- Est nommé Membre de la Commission chargée d'examiner la loi approuvant les clauses financières applicables à l'exécution des chemins de fer de Napoléon-Vendée aux Sables-d'Olonne, et de Napoléon-Vendée à Bressuire, t. 1, p. 250 ; -- de Commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 137, 176 ; t. 3, p. 6, 501 ; t. 4, p. 123 ; -- de Commissions chargées d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 2, p. 382 ; t. 4, p. 280,