CHEVALIER (M. MICHEL). -- S'excuse de ne pouvoir assister aux séances, t. 4, p. 162. -- Prend part au vote dans les séances des 11, 22 février ; 1 er , 3, 15, 20, 26 mars ; 5, 9, 25, 30 avril ; 3 mai. -- Est nommé Membre de la 2° commission des pétitions, t. 2, p. 283 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'annulation d'une somme de 580 000 fr. au budget du ministère d'État, et à l'ouverture au même budget, exercice 1862, de crédits de pareille somme applicables au musée Campana et à la construction d'une nouvelle salle d'Opéra, t. 3, p. 262. -- Fait des rapports de pétitions, t. 4, p. 103, 128. -- Est entendu dans la discussion sur le § 5 du projet d'Adresse (Algérie), t. 2, p. 69. -- Demande l'ajournement de la discussion sur une pétition relative à des emplois à réserver exclusivement dans les ports de mer aux marins inscrits, t. 3, p. 284. -- Est entendu dans la discussion sur cette pétition, t. 3, p. 453, 463 ; -- sur des pétitions relatives à la loi de 1807 sur le taux de l'intérêt, t. 3, p. 302 ; -- comme Rapporteur, sur des pétitions demandant que le bénéfice de la loi de 1861, sur les pensions militaires, soit étendu aux officiers dont la pension était déjà liquidée avant cette époque, t. 4, p. 126.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.