Tables nominatives

CLARIS. Gard. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Nîmes à emprunter 9.360.672 francs et à s'imposer extraordinairement [25 mars] (A., t. I, p. 488 ; J.O., c.r., p. 423 ; Fa. 63, n° 185). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses du Ministère de l'Agriculture pour l'exercice 1893 [27 mars] (A., t. I, p. 518 ; J.O., c.r., p. 430) [28 mars] (A., t. I, p. 559 ; J.O., c.r., p. 464). - Dépose et donne lecture du rapport de la Commission chargée d'examiner un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant une prorogation de surtaxe à percevoir à l'octroi de la ville de Nice (Alpes-Maritimes) [30 mars] (A., t. I, p. 642 ; J.O., c.r., p. 531 ; Fa. 71, n° 197). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifié par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, portant organisation de l'armée coloniale. Présente, sur l'article 2, un amendement qui n'est pas adopté [9 juin] (A., t. II, p. 307 ; J.O., c.r., p. 801). - Parle dans la discussion en 2 ^e délibération sur le même projet de loi [29 juin] (A., t. II, p. 546 ; J.O., c.r., p. 994). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville d'Alais (Gard) à contracter un emprunt de 3.577.131 francs et à s'imposer extraordinairement [30 juin] (A., t. II, p. 552 ; J.O., c.r., p. 999 ; Fa. 124, n° 326). - Membre de Commissions (F. 7, 30, 76 ; J.O.. p. 303, 1338, 3187).