CLARY (M. le comte FRANÇOIS). -- Est nommé : vice-secrétaire du 5 e bureau, 3° organisation, t. 2, p. 228 ; -- vice-secrétaire du 1 er bureau, 4 e organisation, t. 3, p. 190 ; -- secrétaire du 1 er bureau, 6 e ' organisation, t. 3, p. 747 ; -- secrétaire du 5 e bureau, 7 e organisation, t. 5, p. 94 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 9 e organisation, t. 7, p. 172. -- Est nommé membre : de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 4, p. 609 ; t. 7, p. 194 ; -- d'une commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles, t. 6, p. 661 ; -- de la 9° commission des pétitions, t. 7, p. 173.
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.