CLARY (M. Joachim). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Vice-secrétaire du 1 er bureau, le 29 avril. -- Membre de la 1 re commission des pétitions ; -- de la commission chargée d'examiner des lois relatives à des échanges d'immeubles : 1° entre l'État et la commune de Romain-aux-Bois (Vosges) ; 2° entre l'État et la ville de Bastia (Corse) ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois autorisant : les deux premières, l'affectation à des communautés religieuses d'immeubles de l'État situés à Paris et à Nevers ; la troisième, la cession par l'État à la ville de Paris de terrains avoisinant l'hôtel des Invalides ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois autorisant des emprunts et des impositions extraordinaires par des départements et par des villes, ou des changements de circonscriptions territoriales. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1 , p. 356.
Session de 1854. -- Vice-secrétaire du 4 e bureau, le 3 mars. -- Vice-secrétaire du 1 er bureau, le 3 avril. -- Secrétaire du 3 e bureau, le 2 mai. -- Vice-secrétaire du 2 e bureau, le 2 juin. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative au libre écoulement des eaux provenant du drainage.
Session de 1855. -- Membre d'une commission chargée d'examiner quatre lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales ; -- d'une commission chargée d'examiner douze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner dix-huit lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires ; -- d'une commission chargée d'examiner la loi tendant à garantir jusqu'au 1 er mai 1856 les inventions industrielles et les dessins de fabrique admis à l'Exposition de 1855.
(Décédé le 20 septembre 1856.)