CONNEVOT (Henri). Creuse. 1931 : Est admis (3 mars) (A. t. I, p. 208 ; J.O., p. 205).- Est nommé membre de la commission des travaux publics en remplacement de M. DEMALLIER (26 Novembre) (F. n° 71) (J.O. p. 1468).- Parle dans la discussion du projet de loi ouvrant des crédits pour l'achat d'immeubles diplomatiques. (30 novembre) (A.t. II, p. 96 ; J.O., p. 1490 et suiv.) - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'outillage national (Hydraulique agricole et génie rural) (18 décembre) (A. t. II, p. 288 : J.O., p. 1671) (Routes classées dans la voirie nationale) (19 Décembre) (A. t. II, p. 305 ; J.O., p. 1687).- Commission : Travaux Publics (F. 71).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.