CORTA (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 18 juillet 1865. -- Prête serment à la séance impériale, t. 1, p. 19. -- Est admis, t. 1, p. 27. -- Est nommé : vice-secrétaire du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 3 4 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 622 ; -- secrétaire du 4 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 501 ; -- secrétaire du 2 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 624 ; t. 3, p. 3, 502 ; t. 5, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1865 (budget extraordinaire), d'un supplément de crédit de 1 900 000 fr., t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux indemnités à accorder par suite du typhus contagieux des bêtes à cornes, t. 4, p. 422. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 779 ; t. 2, p. 45. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 2, p. 732 ; t. 3, p. 7, 621.
CORTA (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 18 juillet 1865. -- Prête serment à la séance impériale, t. 1, p. 19. -- Est admis, t. 1, p. 27. -- Est nommé : vice-secrétaire du 1 er bureau, 1 re organisation, t. 1, p. 3 4 ; -- secrétaire du 3 e bureau, 2 e organisation, t. 1, p. 541 ; -- vice-secrétaire du 3 e bureau, 4 e organisation, t. 2, p. 622 ; -- secrétaire du 4 e bureau, 5 e organisation, t. 3, p. 501 ; -- secrétaire du 2 e bureau, 6 e organisation, t. 4, p. 633. -- Est nommé membre : de la 2 e commission des pétitions, t. 1, p. 542 ; -- de commissions chargées d'examiner des lois d'intérêt local, t. 2, p. 624 ; t. 3, p. 3, 502 ; t. 5, p. 3 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1865 (budget extraordinaire), d'un supplément de crédit de 1 900 000 fr., t. 3, p. 589 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi relative aux indemnités à accorder par suite du typhus contagieux des bêtes à cornes, t. 4, p. 422. -- Fait des rapports de pétitions, t. 1, p. 779 ; t. 2, p. 45. -- Fait des rapports sur des lois d'intérêt local, t. 2, p. 732 ; t. 3, p. 7, 621.