DAUSSEL. Dordogne. - Membre de Commissions (F. 6, 66, 68, 80 ; J.O., p. 445, 3855, 3926, 4400).
DAUSSEL . Dordogne. - Président de la 9 e Commission des pétitions (J.O., p. 6836 ; F. 15). - Membre de Commissions (F. 14, 17 ; J.O., p. 6743, 6869).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
DAUSSEL. Dordogne. - Membre de Commissions (F. 6, 66, 68, 80 ; J.O., p. 445, 3855, 3926, 4400).
DAUSSEL . Dordogne. - Président de la 9 e Commission des pétitions (J.O., p. 6836 ; F. 15). - Membre de Commissions (F. 14, 17 ; J.O., p. 6743, 6869).