CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [1 er avril] (A., t. I, p. 381 ; J.O., c.r., p. 381). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 avril] (A., t. I, p. 476 ; J.O., c.r., p. 476). - Prend part à la discussion du projet de loi, modifié par la Chambre des Députés, sur le recrutement de l'armée. Présente un amendement qui est pris en considération [16 mai] (A., t. II, p. 496 ; J.O., c.r., p. 496). - Présente un amendement sur le même projet de loi, qui est rejeté au scrutin [17 mai] (A., t. II, p. 502 ; J.O., c.r., p. 502). - Est entendu dans la même discussion [21 mai] (A., t. II., p. 536 ; J.O., c.r., p. 536).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 mai] (A., t. II, p. 595 ; J.O., c.r., p. 595). - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur les dépenses ordinaires de l'instruction primaire publique et le traitement du personnel de ce service [17 juin] (A., t. II, p. 738 ; J.O., c.r., p. 738) [18 juin] (A., t. II, p. 753 ; J.O., c.r., p. 753). - Membre d'une Commission (F. 37 ; J.O., c.r., p. 1549).
CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le livre III du Code rural [19 novembre] (A., t. I, p. 1070 ; J.O., c.r., p. 1070) [25 novembre] (A., t. I, p. 1111 ; J.O., c.r., p. 1111) [29 novembre] (A., t. I, p. 1162 ; J.O., c.r., p. 1162).- Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 6332).