CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Adresse une lettre pour décliner toute candidature aux fonctions de secrétaire [11 janvier] (A., t. I, p. 6 ; J.O., c.r., p. 5). - Rapport de M. Hamel sur son élection. Est proclamé sénateur [11 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 8). - Membre d'une Commission (F. 43 ; J.O., p. 2454).
CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendn dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amelioration du port du Havre et de la basse Seine [29 novembre] (A., t. I, p. 156 ; J.O., c.r., p. 940).