CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur la réforme de l'impôt des prestations [28 février] (A., t. I, p. 105 ; J.O., c.r., p. 95). - Prend part à la discussion de la proposition, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet, soit de compléter le règlement des abattoirs publics autorisés par décret impérial, soit de faciliter la création d'abattoirs publics, surtout dans les petites localités [7 mars] (A., t. I, p. 175 ; J.O., c.r., p. 156). Présente et développe sur l'article 5 un amendement qui n'est pas adopté [11 mars] (A., t. I, p. 192 ; J.O., c.r., p. 163). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget de l'exercice 1895, au Ministère de la Guerre [3 avril] (A., t. I, p. 398 ; J.O., c.r., p. 332). - Membre d'une Commission (F. 6 ; J.O., p. 254).
CARNÉ (marquis de). Côtes-du-Nord. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1896 du Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Présente, sur le chapitre 16, un amendement qui est rejeté au scrutin [26 décembre] (A., t. I, p. 372 ; J.O., c.r., p. 1157). - Parle sur le budget de l'Agriculture [27 décembre] (A., t. I, p. 392 ; J.O., c.r., p. 1189).