CHANTEMERLE (de). Allier. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département de l'Allier à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour des travaux de bâtiments [5 mars] (A., t. I, p. 255 ; an., p. 69 ; J.O., c.r., p. 229 ; I. 83). - Obtient un congé [3 juillet] (A., t. II, p. 490 ; J.O., p. 812). - Membre d'une Commission (F. 19 ; J.O., p. 834).
CHANTEMERLE (de). Allier. - Président de la 8 e Commission des pétitions (J.O., p. 5911 ; F. 9). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5557).