MONTAIGNAC (Amiral de). Inamovible. - Parle dans la discussion de la loi relative aux pensions des inscrits maritimes [26 mars] (A., t. I, p. 482 ; J.O., c.r., p. 480). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'avancement dans l'armée [13 mai] (A., t. II, p. 24 ; J.O., c.r., p. 661) [24 juin] (A., t. II, p. 353 ; J.O., c.r., p. 929). - Président du 1 er bureau [14 juin] (J.O., p. 3274 ; F. n° 66). - Membre de Commissions (F. n os 10, 41 ; J.O., p. 733, 1764).
MONTAIGNAC (Amiral de). Inamovible. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [28 octobre] (A., t. III p. 8 ; J.O., c.r., p. 7). - Fait une rectification au procès-verbal [13 décembre] (A., t. III, p. 103 ; J.O., c.r., p. 1483).