Tables nominatives

PARIEU (de). Cantal. - Est entendu dans la discussion (1 ^re délibération) du projet de loi relatif au conseil supérieur de l'instruction publique et aux conseils académiques [31 janvier] (A., t. II, p. 4 ; J.O., p. 1116) [14 février] (A., t. II, p. 156 ; J.O., p. 1743). - Demande une rectification au procès-verbal [2 février] (A., t. II, p. 33 ; J.O., p. 1192). - Président de la deuxième commission des pétitions (J.O., p. 1875 ; F. n° 20). - Dépose huit pétitions de 14 anciens officiers en retraite résidant dans le département du Cantal (J.O., p. 2141). - Est entendu dans la discussion générale (1 ^re délibération) du projet de loi sur la liberté de l'enseignement supérieur [26 février] (A., t. III, p. 23 ; J.O., p. 2265). - Vice-président de la commission de dix-huit membres pour l'examen du projet de loi concernant l'établissement du tarif général des douanes, relativement aux matières animales et végétales (J.O., p. 4809 ; F. n° 42). - Dépose cent trente et une pétitions de 4.076 habitants des communes de Champagnac, Massiac, Siran, Drugeac, Saint-Clément, Fontanges, Menet, Landeyrat, Antignac, Thiezac, Cros de Ronesque, Leynhac, Vic-sur-Cèse, Raulhac, Brezons, Saint-Cirgues de Jordanne, Glenat, La Capelle, Vies-Camps, Saint-Etienne, Cantalès, Saint-Gerons, Sainte-Eulalie, Chanterelle, Barriac, Saint-Jacques des Blats, Arpajon, Mauriac, Tournemire, Ségur, Saint-Illide, Pleaux, Montmurat, Maurs, Roannes Saint-Mary, Saint-Cirgues de Malbert, Marcoles, Labesserette, Leucamp, Saint-Paul de Salers, Boisset, Scorailles, Saint-Constant, Méallet, Aurillac (Cantal) (J.O., p. 4940). - Demande un congé [20 mai] (A., t. VI, p. 35 ; J.O., p. 5467). - Dépose six pétitions de 212 habitants des communes d'Aurillac, Cros-de-Montvert, Mieudan, Saint-Illide (Cantal) (J.O., p. 5472). - Membre de Commissions (F. n ^os 6, 19, 41, 49 ; J.O., p. 564, 1828, 4654, 5919).