Extrait de la table nominative 1902 à 1905

FREYCINET (de). Seine. - 1902 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 692 ; J.O., p. 578). - Demande la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif au service de deux ans [12 juin] (A. t. I, p. 985 ; J.O., p. 821). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 juin] (A. t. I, p. 994 ; J.O., p. 829). - Parle dans la discussion des propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [26 juin] (A. t. I, p. 1060 ; J.O., p. 882) [27 juin] (A. t. I, p. 1089 ; J.O., p. 907) [3 juillet] (A. t. I, p. 1128 ; J.O., p. 940). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 14, 15, 17, 55 ; J.O., p. 440, 462, 974, 996, 1181, 4761). - 1903 : parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [29 janvier] (A. t. I, p. 139 ; J.O., p. 114) [12 février] (A. t. I, p. 222 ; J.O., p. 184) [13 février] (A. t. I, p. 249 ; J.O., p. 206) [4 juin] (A. t. I, p. 1114 ; J.O., p. 937) [12 juin] (A. t. I, p. 1200 ; J.O., p. 1006). - Fait une rectification au procès-verbal [27 février] (A. t. I, p. 375 ; J.O., p. 315). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 359). - 1904 : Membre de Commission (F. 12 ; J.O., p. 891). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 février] (A. t. I, p 137 ; J.O., p. 117) [7 février] (A. t. I, p. 283 ; J.O., p. 156) [10 février] (A. t. I, p. 219 ; J.O., p. 187) [14 février] (A. t. I, p. 272 ; J.O., p. 233) [16 février] (A. t. I, p. 306 ; J.O., p. 262). - Membre de Commission (F. 14 ; J.O., p. 994).