DELSOL . Aveyron. - Est entendu au sujet de la demande de M. Demôle tendant à l'annexion au rapport de la déclaration faite par M. Rousseau, ingénieur en chef des ponts et chaussées, devant la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi ayant pour objet d'autoriser la Compagnie du canal interocéanique de Panama à émettre en France des titres remboursables avec lots [28 mai] (A., t. II, p. 748; J.O., c.r., p. 748). - Prend part à la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [31 mai] (A., t. II, p. 795; J.O., c.r., p. 795).-Prend part dans la discussion en 2 e délibération du même projet de loi [19 juin] (A., t. II, p. 961; J.O., c.r., p. 961). - Présente, sur le paragraphe 3 de l'article 35, un amendement qu'il retire au cours de la discussion [7 juillet] (A., t. II, p. 1159; J.O., c.r., p. 1159). - Membre de Commissions (F. 44, 54, 58; J.O., p. 1440, 2054, 2167).
DELSOL. Aveyron. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de réduire, dans un intérêt d'économie de temps et d'argent, la durée de l'exercice financier [5 novembre] (A., t. I, p. 1409; J.O., c.r., p. 1409). - Demande la déclaration d'urgence et la discussion immédiate du projet de loi portant ouverture d'un crédit de 50.000 francs pour les victimes de la catastrophe des mines de Campagnac (Aveyron) [13 novembre] (A., t. I, p. 1437 ; J.O., c.r., p. 1437). - Membre de Commissions (F. 14, 25; J.O., p. 4764, 5268).